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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST BOIS CONCEPT
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BMV
Marque expirée - Marque en non vigueur

BMV
ST BOIS CONCEPT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96627478
Date de dépôt :
24/05/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/2016

Présentation de la marque BMV

Déposée le 24 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST BOIS CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BMV »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST BOIS CONCEPT domicilié(e) Route de Saint Philbert de Bouaine,44650 CORCOUE SUR LOGNE (dossier no 2315367) - 44650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 970 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle Patent & Trademark Attorneys domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, Technopole Atalante,35703 RENNES Cedex 7 (dossier no 2315367) - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BMV est expirée depuis le 24 mai 2016.

ST BOIS CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : BMVI Billards Micheau Victor International


ST BOIS CONCEPT Société par actions simplifiée - Route de Saint Philbert de Bouaine,44650 CORCOUE SUR LOGNE (dossier no 2315367) - 44650 - France - SIREN 304970841


Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle Patent & Trademark Attorneys - 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, Technopole Atalante,35703 RENNES Cedex 7 (dossier no 2315367) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Inscription le 21 août 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°439178 - Publication au BOPI 2006-08-21

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2006 n°2315367 - Publication au BOPI 2006-05-22

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Billards français, billards anglais, billards américains; tables pour ces billards, plateau de table pour ces billards, tapis pour ces billards, queues de billards, boules de billards, craies et porte-craies pour billards, triangles pour billards, procédés pour queues de billards, rateliers et étuis pour queues de billards, adhésifs pour placer les boules sur les tapis de billard, tableaux d'affichage du score pour billards, dispositifs à marquer les points pour billards, bandes de billards, profile de caoutchouc pour billards, ardoise de billards, bordure de trou pour billards, goulotte de réception pour boules de billards